Tout d'abord un peu de physique pour connaître le principe de fonctionnement.
C'est un peu ardu, mais il suffit de s'accrocher pour comprendre, ou bien passer à la suite ...
En un peu plus simplifié, lire le document ci-dessous:
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Énergie éolienne - Explications
Contexte Principes physiques de fonctionnement d'une éolienne Les composantes d'une éolienne Le vent et l'énergie cinétique Conception et exploitation d'une éolienne La puissance d'une éolien...
http://www.iscience.ca/energieeo/ateliers/energieeolienneprincipes.php
Le schéma éolien du département de l'Ain:
Réglementation en vigueur pour l'implantation d'éoliennes.
La législation sur l’implantation d’un parc éolien en France
La France bénéficie d’un gisement éolien important, le deuxième en Europe, après les Îles britanniques. Les zones terrestres régulièrement et fortement ventées se situent sur la façade ouest du pays, de la Vendée au Pas-de-Calais, en vallée du Rhône et sur la côte languedocienne ( Source: ADEME, 2012).
Par défaut, certaines zones sont réglementairement inconstructibles comme les parcs naturels, les zones protégées, certaines dessertes aéronautiques… Et toutes celles qui sont situées à moins de 500 m d’une habitation.
De surcroît, toute zone représentant un danger potentiel en cas d’effondrement d’un aérogénérateur doit également être exclue. C’est pourquoi il n’est pas possible de construire d’éoliennes à moins de 100 m environ d’une route, d’une voie ferrée, d’une ligne électrique…
Enfin, certaines conditions géographiques nuisent à la rentabilité d’un projet éolien:
- un vent trop faible, c’est à dire inférieur à 5 m/s,
- contrairement aux idées reçues, une altitude élevée : la densité de l’air plus faible abaisse la puissance développée par les machines.
La distance d'éloignement entre éoliennes et habitations serait un faux problème
Alors que la distance minimale à respecter entre les éoliennes et des habitations est actuellement en débat en France, aucune relation entre la proximité du parc et la gêne des riverains ne peut être démontrée, selon une étude comparative allemande.
Une distance minimale de 500 mètres en débat en France
Cette étude comparative pourrait alimenter les débats parlementaires sur le projet de loi français sur la transition énergétique. En seconde lecture du texte en plénière, l'Assemblée nationale est revenue en mai dernier à une distance minimale de 500 mètres entre une éolienne. Le texte voté par les députés prévoit que la distance d'éloignement est "fixée par arrêté préfectoral compte tenu de l'étude d'impact" et "au minimum fixée à 500 mètres".
REGLEMENTATION DE L'EOLIEN : LOIS , DECRETS, ARRÊTES, CIRCULAIRES
I L'essentiel à retenir suite à la loi Brottes du 15 avril 2013 (mis à jour le 15 juillet 2014) . L'obligation d'achat de l'électricité à un tarif préférentiel, maintenu, par arrêté du 17...
http://www.sppef.fr/2014/04/01/reglementation-de-leolien-lois-decrets-arretes-circulaires/
Démarches administratives - Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer
2 avril 2014 - Énergie, Air et Climat 15 décembre 2009 (mis à jour le 3 novembre 2015) L'installation d'un parc éolien est soumise à plusieurs réglementations en particulier au titre de code ...
http://www.developpement-durable.gouv.fr/Demarches-administratives,12282.html
Éoliennes et acoustique
De nombreuses innovations technologiques ont permis, à la fois de diminuer le bruit émanant des éoliennes, mais aussi d’optimiser leur implantation pour limiter leur impact sonore. Aujourd’hui, même par grand vent, il est possible de tenir une conversation normale au pied d’une éolienne. En outre, un rapport récent de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’Environnement et du Travail (Afsset) atteste de l’absence de risque sanitaire direct pour les riverains.
D’où viennent les émissions sonores ?
Le bruit perceptible au pied d’une éolienne peut être d’origine mécanique – lié aux différentes machines en mouvement à l’intérieur de la nacelle – ou aérodynamique – provoqué par le souffle du vent dans les pales. Les émissions sonores d’origine aérodynamique augmentent avec la vitesse du vent. Elles dépendent également de l’environnement, de la topographie du site, de la végétation et de l’urbanisme. Grâce aux solutions proposées par les constructeurs, le bruit mécanique, perceptible avec les éoliennes de première génération, a aujourd’hui quasiment disparu. Le bruit aérodynamique a également été fortement réduit par l’optimisation du design des pales et des matériaux qui les composent. Aujourd’hui, le bruit perceptible au pied d’une éolienne s’élève en moyenne à 55 décibels, soit 5 décibels de moins que le bruit que l’on peut entendre depuis une fenêtre donnant sur la rue.
Les parcs sont soumis à des exigences réglementaires strictes en termes d’émissions sonores
Suite à la loi Grenelle 2 du 13 juillet 2010, les parcs éoliens sont entrés dans la législation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (IPCE). A ce titre, la réglementation sur le bruit des éoliennes a été modifiée.
La nouvelle réglementation impose le respect des valeurs d’émergences globales suivantes :
L’infraction n’est pas constituée lorsque le bruit ambiant global en décibels est inférieur ou égal à 35 chez le riverain considéré.
Pour un bruit ambiant supérieur à 35 décibels, l’émergence du bruit perturbateur doit être inférieure aux valeurs suivantes :
- 5 dB(A) pour la période de jour (7h – 22h)
- 3 dB(A) pour la période de nuit (22h – 7h)
La réglementation en matière de bruit des parcs éoliens repose sur la notion de respect de valeurs d’émergences sonores. L’émergence, mesurée chez le riverain, est la différence entre le bruit total d’un parc éolien en fonctionnement et le bruit de fond, lorsque le parc éolien est à l’arrêt.
L’optimisation des implantations pour minimiser l’impact sonore
Pour obtenir une autorisation préfectorale d’exploitation, les opérateurs doivent prouver que l’impact sonore d’un parc reste inférieur à ces seuils réglementaires. L’étude d’impact intègre donc une étude acoustique prévisionnelle très précise, permettant de déterminer l’implantation optimale du parc. Il est possible, grâce aux simulations acoustiques réalisées par des spécialistes, de prévoir la propagation du son autour de plusieurs éoliennes et de limiter ainsi tout risque de nuisance sonore.
Les modèles de calcul utilisés tiennent également compte de la topographie, de l’occupation du sol, de l’éventuelle absorption acoustique, de l’atténuation atmosphérique et des données météorologiques enregistrées sur le site. La propagation du son est bien sûr plus importante dans le sens des vents dominants. Dans certains cas, l’analyse des différentes simulations d’implantation peut donner lieu à une modification du schéma d’implantation des éoliennes.
Les études des acousticiens, qui interviennent lors du montage d’un projet de parc éolien, sont validées par la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). Cette dernière peut imposer une distance minimum entre l’éolienne et la première habitation.
L’éloignement minimal entre les éoliennes et les premières habitations est fixé en principe à 500 mètres. A cette distance, le volume sonore d’une éolienne en fonctionnement se limite à 35 décibels, soit l’équivalent d’une conversation chuchotée.
De nombreux contrôles pendant la vie du parc
Outre les études menées en amont, des contrôles ont lieu régulièrement durant la vie du parc, afin de garantir que le bruit n’excède pas les valeurs réglementaires.
Infrasons
Les éoliennes, tout comme le vent dans les arbres ou la circulation automobile, émettent des infrasons, c’est-à-dire des sons de basse fréquence, inférieure au seuil audible par l’oreille humaine. Selon l’Afsset (Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail), aucune donnée sanitaire disponible ne permet d’observer les effets liés à l’exposition aux basses fréquences et aux infrasons générés par les éoliennes.
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